Conseils municipaux    2013

Conseil du 24 Septembre 2013

Calendrier annuel des Conseils municipaux.

      Mardi 22 Octobre  18 h 30             Mardi 10 Décembre   18 h 30

Irène Tharin étant absente, Daniel Buchwalder a présidé cette séance du conseil municipal.

Pour mémoire Madame Tharin est en voyage au Canada pour une mission d’étude sur la filière bois dans le cadre du PMA.

1. Approbation du Compte rendu du dernier Conseil municipal

Pas de remarque.

1. Subventions aux Amis du vieux Seloncourt

La somme de 1.914 € est attribuée à l’association des Amis du vieux Seloncourt, elle concerne un reversement des droits perçus lors des  2 brocantes réalisées en  2012 (810€) et 2013 (1104€).

1. Mise en place du système  de paiement  via internet TIPI par carte bancaire

Les Seloncourtois auront désormais la possibilité de payer en ligne, les factures de crèche, restauration scolaire, périscolaire, loyers et services communaux.

Espérons que toutes les informations nécessaires seront disponibles sur le site internet de la mairie.

1. Geste de 350€ pour service rendu

Le conseil municipal a accordé une prime exceptionnelle de 350€ aux personnes assurant la sécurité aux abords des écoles en remplacement des personnes indisponibles.

1. Demande de subvention pour brise vent au boulodrome

La municipalité envisage, à la demande du club de boules, d’équiper l’abri du boulodrome de deux bardages pour protéger les boulistes des intempéries (murs et bardages cotés école et rue de Berne). Les travaux d’un montant global de 46 K€ font l’objet d’une demande de subvention auprès du Conseil Général. Cette subvention peut s’élever à 28% des travaux.

Jean Marie Bart a précisé que cette subvention est conditionné à l’organisation régulières de compétitions sportives et qu’il est nécessaire de modifier le texte de la demande de subvention en considérant ce point.

Le soutien de Jean Marie Bart est assuré à la municipalité.

1. Avenant ferronnerie lot 6

Un jeu d’écriture est nécessaire pour régulariser une dépense de ferronnerie mal affectée.

Un état des dépenses des travaux de centre ville a été demandé par les oppositions. Promesse a été faite de le présenter pour la prochaine séance du conseil minicipal.

1. Concert littéraire du 19 Octobre 2013

  Présentation d’une convention pour cette représentation son montant s’élèvera à 993€ + 226.5€ de frais de déplacement.

1.  Urbanisme

Le périmètre de protection autour du bâtiment « La Bastille », classé monument historique à Hérimoncourt, sera réduit en vue d’une mise en conformité avec le nouveau PLU mutualisé Seloncourt – Hérimoncourt.

1. Décisions du maire

• Emprunt de 400 000€ à 3,33%
• Un avenant pour la salle de Gymnastique
• Vol de la machine à peindre valeur à neuf 26k€
• Le remplacement d’Eric Corneille donne lieu à des glissement internes

Appel aux volontaire de Mme Paicheur pour l’opération brioche du 11 octobre

A propos de l’emprunt, Alain Savorgnano demande que l’état de la date soit présenté lorsque qu’un emprunt est annoncé.

Le groupe Seloncourt Dynamique et Solidaire a demandé :

• la mise en place d’une commission pour la refonte des rythmes scolaires, avec toutes les personnes concernées.
• des précisions au sujet du projet d’implantation d’un immeuble de bureaux en remplacement des 136 et 138 rue Leclerc, détruits dans le cadre des travaux du centre ville. M. Buschwalder a annoncer que le projet initial n’avait pas trouvé de client et que tout était arrêté.